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Tout sur les impôts locaux


Les impôts locaux sont une charge non négligeable pour les ménages. Comment être sûr de ne pas payer trop

de taxes foncières ou de taxes d’habitation.
Pour cela vous devez vérifier tous les éléments qui entrent dans le calcul de ces taxes.

Effectivement, certains éléments peuvent diminuer les taxes à payer. Par exemple, vous bénéficiez d’une réduction de votre taxe d’habitation si vous avez des enfants à charge.
Certains travaux d’économie d’énergie peuvent vous faire profiter d’une exonération temporaire de la taxe foncière. Vous pouvez  également être exonérés de la taxe d’habitation et de la taxe foncière si vous êtes âgés et que vous percevez de faibles revenus. D’autres caractéristiques de votre logement vont au contraire faire augmenter vos impôts locaux. C’est le cas par exemple d’un raccordement au gaz de ville ou un raccordement à l’eau courante.

Il est donc important de prendre le temps de détailler ces feuilles d’imposition. Il est donc nécessaire de comprendre comment est calculée la valeur locative de votre logement. Elle sert de base pour tous les calculs de ces deux taxes.
La valeur locative dite cadastrale est calculée en fonction de la surface du logement. L’administration applique à cette surface un loyer théorique au mètre carré.
La surface retenue est différente de la surface réelle de votre logement. En effet, pour calculer la surface totale de votre logement, l’administration applique un coefficient d’importance à la surface réelle du bien. Ce coefficient évolue en fonction de la tranche de superficie. Ces différents coefficients sont différents en fonction de la catégorie de logement. Il existe huit catégories de logement. La première catégorie est la catégorie des logements les plus luxueux et la dernière catégorie correspond aux logements les plus vétustes. Vous ne trouverez nulle part sur vos feuilles d’imposition la valeur de ces coefficients.  A la surface précédemment calculée, l’administration rajoute les annexes. Le grenier, la cave, les terrasses et autres dépendances, sont considérés comme des annexes. Pour chaque annexe, la surface de cette dernière n’est pas retenue mais elle fait l’objet d’une pondération en fonction du type d’annexe.
Mais,  la surface calculée de votre logement peut également être corrigée en fonction de l’état ou de la situation du logement. Cette surface sera également corrigée si le logement est doté d’un ascenseur.
Tous les éléments de confort sont ensuite répertoriés par l’administration. La valeur de ces éléments de confort est traduite en mètre carré qui seront ajoutés à la surface de votre logement, par exemple une baignoire est comptée pour cinq mètres carré, Le chauffage central pour deux mètres carré,…

Après ce calcul de surface d’imposition, la valeur locative sera déterminée en appliquant à cette surface calculée un loyer théorique  pour un mètre carré.
Ensuite vos impôts locaux seront calculés en appliquant à la valeur locative de votre logement, les différents pourcentages de l’imposition.

Il est donc primordial de vérifier au maximum les éléments qui ont permis aux services des impôts de calculer votre valeur locative. Vous pouvez demander à ces services, la fiche de calcul de la valeur locative de votre logement. Cette fiche détaille, rubrique par rubrique, les éléments qui ont permis de calculer votre valeur locative.

 
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