Titre Droit civil: Amende douanière contrefaçon! rentré france 9 dernie

Visiteur non enregistré

Mon mari est rentré en France le 9 Avril dernier la douane à saisit partiquement tout les

#1 2009-04-21 11:52
Bonjour,
Mon mari est rentré en France le 9 Avril dernier, la douane à saisit partiquement tout les vêtements qu'il
Publicité
avait, pas mal de vêtement n'était pas de contrefaçon, mais mon mari na pas pu en apporter la preuve, les douaniers ont été obligés d'appeler les professionnels pour déterminé si les vêtement était bien des originaux, bref au départ il lui donne 28000 euro d'amende, ensuite ils décendent à 13000 euro, mon Mari pête les plombs et leurs demande de le mettre en prison car il ne pourra jamais payer une telle amende !!! après 1h30 de négociation ils finissent par baisser l'amende à 430 euro, mais voila je m'aperçoit qu'ils ce sont trompés sur son n° de carte de séjour inscrit sur l'amende.
Que pouvons nous faire ? il parait que cela s'appel un vis de forme et que nous ne sommes pas obligés de payer, est vrai ?
Pouvez vous me donner la marche à suivre ?
Merci bien
⚠ Alerter
 
Évaluez discussion:
 
Partagez:
Lien Faire un lien de votre site/blog vers: [cette discussion] [ce forum] [ce site]
Visiteur non enregistré

Si disiez simplement vérité il y aurait peut-être possibilité aider.

#2 2009-04-21 17:27
Elle n'est vraiment pas claire votre histoire .....
Si vous disiez tout simplement la vérité, il y aurait peut-être possibilité
Publicité
de vous aider.
⚠ Alerter
 
Visiteur non enregistré

Je ne suis pas là pour m'amuser et perdre mon temps et ceux des autres Maintenant ce que

#3 2009-04-21 17:41
Comment ça pas très claire ?? C'est réellement l'histoire qui est arrivé à mon mari.
Je ne suis pas là
Publicité
pour m'amuser et perdre mon temps et ceux des autres !
Maintenant ce que j'aimerais savoir c'est si le n° de carte de séjour à été mal notté sur l'amende comment nous pouvons faire pour ne pas avoir à la payer ?
⚠ Alerter
 
Visiteur non enregistré

alors qu'elle n'a strictement rien fait Il faut aussi savoir que cet ami etait SDF et dc

#4 2009-05-05 18:25
Bonjour,
je vous explique la situation:
L'ami de ma mere conduisait la voiture de ma mere et celui ci a eu une infraction pour excès de vitesse. Il est décédé quelques jours après et c'est ma mère qui a reçu le pv car la voiture est à son nom.
Elle a eu beau faire toutes les démarches, demander la photo pour identifier le conducteur etc on menace maintenant de nous envoyer les huissiers..... alors qu'elle n'a strictement rien fait !
Il faut aussi savoir que cet ami etait SDF et dc domicilié à la croix rouge, le terme "croix rouge" ne semble pas être compris ou accepté par le trésor public qui ne veux rien savoir et rejette les fiches de réclamation en les disants incomplètes... (amendes de plus de 200 euros etc...)
Que faire ? merci d'avance...
⚠ Alerter
 
Visiteur non enregistré

Je me suis pris 14000 d'ammende pour avoir acheté 50 paires de baskets la sanction donc l

#5 2010-07-02 08:08
Réponse àTitenini75:
Bonjour , j'aimerais savoir si votre histoire cette arrangé .
Je me suis pris 14000€ d'ammende pour avoir acheté 50 paires de baskets , la sanction donc l'ammende est tombé 5ans apres les faits "c'est honteux" j'avais bien compris la leçon ce n'était pas la peine de me mettre une ammende aussi importante .
A ce jour j'ai appris que l'ammende peut etre baisser .
Merci pour votre aide .
⚠ Alerter
 
Visiteur non enregistré

Hier j'ai acheté un sac dans un boutique chic en liquidation le prix initiale etait de 320

#6 2010-11-19 21:35
Hier j'ai acheté un sac dans un boutique chic en liquidation, le prix initiale etait de 320euros et il etait soldé a 260euros ( Deja, assez bizard que ce sac soit soldé, sachant que c'etait la saison hiver 2010/2011).
Donc j'achete le sac, elle me fait le paquet et le donne apres lui avoir remi mon cheque (elle ne me l'a meme pas fait a la caisse mais sur un "comptoir" au milieu du magasin. Elle me dit au revoir, et je lui demande un ticket de caisse. Elle me dit qu'il en font pas dans se magasin mais quel peut me l'ecrire sur une feuille. Elle m'ecrit sur un postit " 320euros soldé 256" ( riducule).
Chez moi, mon copain trouve le cuir grossier presque faut. Je le compare alors a un autre sa Darel que je possède et il n'y a pas l'etiquette de composition ( 100%cuir de vachette..) ni le code a 4chiffres.
Que dois-je faire pour me faire remboursé? je peux garder le sac gratos?
⚠ Alerter
 
Visiteur non enregistré

ils me disent que la facture est pas valable voir fausse ils ont fait une retenue douanier

#7 2012-04-24 13:32
bonjour, je commence comme commercant ambulant sur les marché et il i a une semaine j ai acheter chez un grossiste a barcelone un lot de serviette hello kitty b blade et barbie au total 2480 pieces pour 3750e cela en espagne avec facture.
au retour d espasgne la douane me controle et je leur montre ma facture ,papier de commercant . ils me disent que la facture est pas valable voir fausse, ils ont fait une retenue douaniere de 10 jours pour que les marque ce manifeste.
je voudrais savoir questcequ il peut m arriver comme consequence
⚠ Alerter
 
Évaluez discussion:
 
Partagez:
Lien Faire un lien de votre site/blog vers: [cette discussion] [ce forum] [ce site]
Discussions populaires
Discussions populaires
- Aucune inscription requise pour écrire!
- Recevez une alerte email du forum si quelqu'un répond à votre discussion
Écrire nouveau message
Répondre à cette discussion
Enregistrez-vous ici(facultatif) pour
• Pas de code de sécurité • Cacher la pub • Avoir crédibilité • Protéger votre pseudo • Ajouter image avatar • Pouvoir voter/aimer
Barre décoration
 
Répondre à cette discussion

Votre pseudo/surnom

Entrez un pseudo unique comme "Sophie482" pour faciliter le suivi de vos conversations

Votre adresse email

Votre adresse email est protégée dans cette case et ne sera jamais divulguée. Vous serez averti par email si quelqu'un répond à cette discussion si votre message est récent
Votre message
:)  B)  :huh:  :D  :mad:  :hum:  :sleep:  :cry:  :(  :P  ;)  :blush:  ^_^  :ermm:  :rip:  :lol: 
Code de sécurité
Afin de prévenir le pollupostage, veuillez taper le code de sécurité suivant dans la case ci-dessous. Le code correspondant aux 4 chiffres enROUGE.
Entrez le code ici
Être averti par email si quelqu'un répond à un message (si vous avez été récemment actif dans cette discussion)

Augmentez la visibilité de votre message!
Joindre photo/image ou document (facultatif)
INTERDIT: image sexuelle, nudité partielle, violente, blessure/dégoûtante, haineuse, protégée par droits d'auteurs, illégale, etc.
Attacher document (max. 3 Mo):
Documents (PDF, DOC, DOCX, XLS, XLSX, PPT, PPTX, RTF, TXT, TEX, TEXT, ODP, ODS, ODT, EPUB) Images (JPG, JPEG, PNG, GIF, SVG, EPS, PSD, PS, AI, DWF, DXF, BMP, TTF) Audio (MP3, M4A, WAV) Vidéo (MOV, MPEG4, MP4, M4V, AVI, WMV, FLV) Autre (SWF, VCF, CSV, LOG)
RÈGLEMENTS ET BONI DE VISIBILITÉ
SERA MODÉRÉ: message qui est:
-TEXTE COPIÉd'une autre source (écrit par vous ou quelqu'un d'autre) (exception : citations pertinentes et offres d'emplois)
-DUPLIQUÉ(est et/ou sera republié ou dupliqué en masse)
Lire nos règlements
AURA UN BONI DE VISIBILITÉ: message qui est:
-Écrit à 100 % par vous (ou est unique)
-Long, pertinent au forum et/ou intéressant, reçoit plusieurs longues réponses pertinentes
-Attaché avec photo/image/document qui est pertinent, unique, non-dupliqué à votre message/discussion
L’inscription n’est pas requise pour écrire. Inscrivez-vous (gratuit) Avantages: Pas de code de sécurité. Cacher la pub. Avoir crédibilité. Protéger votre pseudo. Ajouter image avatar. Pouvoir voter. Cliquez ici pour vous inscrire <br/> Si vous êtes déjà membre, connectez-vous
2020 © Lionandcat Technologies. Tous droits réservés.