Titre Professionnels Notaire: servitude ou indivision acheter terrain d

Visiteur non enregistré

L acte notarié de mes voisins mentionne une indivision de ce chemin pour desservir leur ma

#1 2007-11-25 22:43
Fichier en attachement shema.bmp (206k)
Bonjour,
J’ai acheter un terrain desservie par un chemin prive appartement a mon vendeur
Celui-ci a déjà vendu
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2 terrains situe avant le mien et desservi par ce meme chemin
Apres non terrain il reste un lot constructible.
L’acte notarié de mes voisins mentionne une indivision de ce chemin pour desservir leur maison
Pour non acte de vente le notaire a préfère note une servitude toutes usage (pour facilite la procédure et ne pas faire intervenir mes 2 voisin dans l’acte de vente)
Je me demande s’il n’était pas peferable d’avoir eu dans l’acte de vente une indivision plutôt qu’une servitude (personne s’oppose a ce que j’ai une indisponible ‘voisin et vendeur’)
Le chemin prive est découpe en 3 parcelles (1 ,2 et 3)
Je possède un servite de passage sur les 3 parcelles
SUITE AU PLAN POUR INFO
LE VOISIN "A" n' est pas le vendeur de mon terrain
le chemin prive est decouper en 3 partie ( 1,2,3)
il y a une indivision sur la parcelle 1 entre le vendeur ,et les voisin A ET B
il y a une indivision sur la parcelle 2 entre le vendeur ,et le voisin B
J' ai un servitude de passage du vendeur sur de (1 ,2, 3)
est ce que j' aurais mieux fait de demander une indivision sur (1,2,3)
sur l' acte notarié il est note que j' ai une servitude perpétuelle
si je veut installer une boite aux lettres (par exemple) sur la parcelle indivis 1 ai-je le droit?
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Visiteur non enregistré

Dans ce cas la servitude est appropriée elle donne droit passage vers voie publique Pour b

#2 2007-11-26 11:22
Dans ce cas la la servitude est appropriée, elle vous donne le droit de passage vers la voie publique
Pour
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la boite au lettre il faut que je regarde
A bientot
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