Aide sur le droit & juridique, santé mentale & physique, finances, psychologie, ...

Recherche personnalisée

Forum Droit commercial

Accueil > Juridique & Droit > Droit commercial

Catégories
- • Juridique & Droit
- • Emplois & Finances personnelles
- • Santé mentale
- • Santé physique
- • Psychologie & Relations
- • Sexualité
- • Groupes d'âges / de personnes
- • Informatique
- • Domaines
- • Divers
Juridique & Droit
- • Droit immobilier
- • Droit de l'immigration
- • Droit familial & Matrimonial
- • Droit pénal
- • Droit civil
- • Notaire
- • Avocat
- • Droit commercial
- • Droit social
- • Droit de la consommation
- • Droit du travail
- • Droit automobile (accident, vente, permis)
- • Droit à l'image & Presse
Santé mentale
- • Dépendance (drogue, affective, jeu)
- • Troubles anxieux (stress, panique, compulsif)
- • Trouble de personnalité (borderline, histrionique)
- • Dépression (majeure, saisonnière, cyclothymique)
- • Trouble bipolaire (PMD, maniaco-dépression)
- • Trouble psychotique (psychose, schizophrénie)
- • Trouble alimentaire (anorexie, boulimie)
- • Phobies
- • Autisme
- • Hyperactivité
- • Automutilation
- • Trouble du sommeil
- • Burnout
Santé physique
- • Sleeve Gastrectomie
- • Cancer
- • Maladie cardiaque & Maladie du coeur
- • Diabète
Emplois & Finances
- • Gagner de l'argent
- • Emploi
- • Impôts
- • Bon plan
- • Démarche de recherche d'emplois
- • Entrepreneuriat & PME
- • Problème Financier
- • Bourse d'étude
Psychologie
- • Relations interpersonnelles (amour, couple)
- • Parent, Enfant & Adolescent
- • Agression & Abus(viol, racisme, victimes)

Forum droit commercial, droit des affaires

| Rechercher | Connexion

Récentes discussions dans le forum Droit commercial:

condition générale d'utilisation

denis
---.w83-205.abo.wana
2008-08-19 12:56

bonjour,
j'ai un site communautaire et j'aimerais savoir si c'est possible de copier les conditions générales d'utilisation d'un autre site.
merci d'avance

Re: condition générale d'utilisation

Joseph
France
88.185.58.---
2008-10-10 09:21

Les conditions générales d'utilisation ne sont pas protégées pas le droit d'auteur, vous pouvez donc les reprendre. Je pense néanmoins qu'il convient de les adapter à votre site.

Cordialement.

Vous êtes ici:
Accueil > Juridique & Droit > Droit commercial

Écrire un nouveau message
dans le forum Droit commercial

Lister les autres messages
du forum Droit commercial

Index des forums

Récentes discussions dans le forum Droit commercial:

Répondre à cette discussion

Votre surnom

Entrez un surnom unique comme "sophie482"
pour faciliter le suivi de vos conversations.

Votre adresse email

* Votre adresse email est protégée dans cette case
et ne sera jamais divulguée. Vous serez averti par email
si quelqu'un répond à cette discussion. RECOMMANDÉ

Sujet

Afin de prévenir le pollupostage, veuillez taper le code
de sécurité suivant dans la case ci-dessous:

(Le code correspondant aux 4 chiffres en ROUGE)

Entrez le code ici

Être averti par email si quelqu'un répond
à un message de cette discussion

Attacher document (PDF, DOC, DOCX, XLS, XLSX, PPT, PPTX, RTF) ou image (GIF, JPG, PNG) (max. 1 Mo)

Joindre un document ou une image

Inscrivez-vous (gratuit) pour:
• Cacher toute la publicité
• Ne pas avoir de code de sécurité à taper
• Protéger votre nom d'usager, votre identité
• Avoir un rang, augmenter votre crédibilité

Cliquez ici pour vous inscrire

Si vous êtes déjà membre, connectez-vous.
Si vous avez des problèmes de connexion, essayez d'effacer les cookies de votre navigateur web.

Pour votre protection:
- Évitez de donner vos informations personnelles (email, téléphone, etc.) ou de communiquer hors du forum, SAUF pour les annonces classées ou les propositions commerciales.
- N'envoyez JAMAIS d'argent à un organisme qui n'est pas reconnu

- Aucune inscription requise pour écrire!
- Recevez une alerte email du forum si quelqu'un répond à votre discussion!