Quelle valeur juridique en droit civil de la création d'un chemin de terre appelé "VIOL" dans l'ancien droit français
un viol est-il l'équivalent d'un droit de passage d'une parcelle à l'autre. Si un particulier vous dit j'ai un "chemin= terme juridique sur acte notarié j'ai un "viol" qui va de ma parcelle, traverse celle du voisin pour rejoindre une route principale : viol est-il équivalent à un droit de passage ???? merci
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