Barre décoration
  

Titre droit pénal vol: A l'aide, vol d'un objet quel peine? commis erre


Visiteur anonyme

J'ai commis une grave erreur je l'avoue j'ai volé une clé usb dans un magasin spécialisé d

#1 2007-01-05 14:10
Bonjour,
J'ai commis une grave erreur je l'avoue j'ai volé une clé usb dans un magasin spécialisé d'une valeur de 80€ , c'était la première fois et je n'arrive plus à dormir aidez moi s'il vous plait,
j'ai du signé
Publicité
des papiers pour la police comme quoi je l'avoue.
et on m'a dit que j'allais être convoqué par la suite ca le magasin décide de porter plainte ...
(je ne suis pas mineur)
Qu'est ce que je risque:cry::cry::cry::cry::cry::cry:
s'il vous plait aider moi
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

Néanmoins s'agissant d'une première et dernière j'imagine infraction et compte tenu des ci

#2 2007-03-06 16:55
Bonjour,
Le vol est légalement puni de 3 ans d'emprisonnement ferme et de 45000 euros d'amende. Cette peine correspond au maximum légal pouvant être prononcé dans les cas de vols simples c'est à dire sans circonstances aggravantes. Il faut également
Publicité
savoir que le droit pénal français ne tient pas compte du comportement postérieur de l'auteur d'une infraction, même si celui-ci a avoué, pris de remord. Néanmoins, s'agissant d'une première (et dernière j'imagine) infraction et compte tenu des circonstances, les juges ne seront certainement pas trop sévères quant à la peine prononcée. Il se peut en effet qu'une peine d'emprisonnement soit prononcée mais seulement avec sursis. Quant à l'amende, l'objet du délit n'était pas d'un prix excessif, il n'y a pas vraiment un préjudice important et tout dépend de vos moyens.
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

Voila j'ai une question que je n'arrive pas à repondre Quelle serait la valeur juridique

#3 2007-11-16 11:30
Bonjour,
Voila j'ai une question que je n'arrive pas à repondre
Quelle serait la valeur juridique d'une affiche mentionnant en gros caractère " le magasin décline toute responsabilité en cas de perte des pellicules confiées"?
Le sujet est que un client ayant confiés des pellicules photo très importantes à un magasin X....les diapositives ont été perdu.
C'est une question très importante et j'aimerais qu'on m'aide à y repondre.
Merci d'avance.
Publicité
⚠ Alerter
 
Sonia avatar

Étoile(?)
Membre enregistré

Messages: 0.00 pts
Pays: france
Ville: lille
Occupation: F.I.

Amel Déjà êtes vous en France Si oui lorsque vous avez déposé vos diapos il vous a été

#4 2007-11-16 23:13
Bonsoir Amel,
Déjà, êtes vous en France ?
Si oui, lorsque vous avez déposé vos diapos, il vous a été obligatoirement remis un justificatif de dépôt. Dans la mesure où ce document vous a été remis, le magasin, quoi qu'il en dise par ses affiches, est responsable de la perte de vos diapos. Menacez les d'un dépôt de plainte et dites leur bien que "leur information " n'a aucune valeur juridique.
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

Le probleme est que je ne trouve pas les peines que l'on peu encourir si jamais en tant qu

#5 2008-01-27 20:49
Je m apelle thibault Lambrecht et vie a Washington D.C. Je suis en classe de premiere au lycee francais, et cette anee nous devons faire notre TPE. J'ai decider de le faire sur la delinquance juvenile. J'ai voudrai illustrer mon TPE en presentent des delits et les peines encourues en France. Le probleme est que je ne trouve pas les peines que l'on peu encourir si jamais en tant que mineur on commet un vol a l'etalage, si on est arreter en possesion de subsatances illicites, ou si on commet une aggression au premier degrer...je serai ravi que quelqu un puisse m'eclrairer a ce sujet. Merci d'avance.
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

on peux pas dire exactement que c du vol dans mon cas a moi c ke mon fils agé de3ans joué

#6 2008-02-22 21:09
on peux pas dire exactement que c du vol dans mon cas a moi; c ke mon fils agé de3ans joué devant la barriere d'entré du magasin en pocésion d'un article (parapluie valeure7.99euro) é la sonnerie a retentie é a fait venir le surveillant ki nous accuse de vol ,résultat il faud payé !donc moi j refusé ce ki a fé venir la police ki voulait me metre en garde a vu tout en me sortant du magasin menotée!!!!finalement j ai signée reconue que mon fils est sortie avec le parapluie en main. j reconnue les faits et suis partie. quel sont les suite ?es je bien fé ou pas? fallé t'il le payer ce parapluie, vue qu'il n'est pas déterioré?
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

Voilà derrière un magasin discount se trouvait des articles sur la voie publique ceux ci f

#7 2008-04-09 19:04
Voilà, derrière un magasin discount, se trouvait des articles sur la voie publique, ceux ci faisant parti du stock du magasin selon un monsieur qui passé là, mais vu qu'ils étaient sur la voie publique, si je me sers est-ce du vol ?...
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

voila j'ai 18ans j'étais acconpagner de 2mineur et ont na fé tentativ de vol de voiture ma

#8 2008-04-25 19:42
voila j'ai 18ans j'étais acconpagner de 2mineur et ont na fé tentativ de vol de voiture mais le probleme c'est que elle avait deja été voler donc je voulé savoir si on va un bien qui a déja été voler es un delit??
⚠ Alerter
 
Sonia avatar

Étoile(?)
Membre enregistré

Messages: 0.00 pts
Pays: france
Ville: lille
Occupation: F.I.

pour x OUI c'est un délit

#9 2008-04-29 19:33
pour x : OUI, c'est un délit
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

Une amie qui ne l'est plus détient chez elle des objets m'appartenant pour une valeur de 1

#10 2008-06-05 22:13
Une amie qui ne l'est plus détient chez elle des objets m'appartenant pour une valeur de 160 euros.Malgré mes demandes elle fait la sourde oreille et ne me les a toujours pas rendu alors que cela fait plusieurs mois que je lui de mande de me les rendre.Elle a même changer de numéro. Que faire? Est du vol? Du recel? Aidez-moi merci d'avance.
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

Pourquoi tant de réponses hors-sujet Mais bon sang pourquoi n'as-tu pas adressé un courri

#11 2008-06-06 23:02
Pourquoi tant de réponses hors-sujet??
Mais bon sang pourquoi n'as-tu pas adressé un courrier au magasin avec un chèque de 80€ si ta conscience te travaillait? Tu es idiot ou quoi ?????
Visiblement tu souhaitais vivement t'attirer des ennuis. Mais je ne crois pas à ton histoire ça me paraît incroyable...
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

Je connais kelkun ki a voler une voiture recidiviste il est mineur il a eu un aciiden a b

#12 2008-09-08 22:58
Je connais kelkun ki a voler une voiture ( recidiviste:() et il est mineur il a eu un aciiden mais a blesser persone ! Je voulais savoir la peine kil encoure ? Repondez s'il vous plais
:cry::cry:
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

Il faudrait qu'il demande à son avocat

#13 2008-09-09 21:53
Il faudrait qu'il demande à son avocat !
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

je voudré savoir o bout de combien de temp apré un vol de vetement ds un magasin on recoit

#14 2008-12-23 02:00
je voudré savoir o bout de combien de temp apré un vol de vetement ds un magasin on recoit une letre a son domicile pour un rapel a la loi? merci d me repondre vite svp je sui inkiete =)
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

il y a quatre mois j ai fait opposition a un chequier aujourdhui la gendarmerie m a appele

#15 2009-04-08 05:00
bonsoir,
il y a quatre mois,j ai fait opposition a un chequier;aujourdhui la gendarmerie m a appele sur mon portable pour me dire que mon fils etait a la gendarmerie pour cheques voles en tout 22 ily a eu une plainte de depose par un commercant le reste va etre payer que ris qu il pour la suite
merci pour votre réponse
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

Aujourd'hui la boutique a fermé et a changé de propriétaire j'ai donc contacté le vendeur

#16 2009-05-12 20:02
bonjour, je vous explique ma situation car je ne sais pas quoi faire...
J'ai laissé dans une boutique de cycle une selle de vélo d'une valeur de 150€ en dépôt vente, le vendeur ma remis un document qui est le contrat de dépôt vente.
Aujourd'hui la boutique a fermé et a changé de propriétaire j'ai donc contacté le vendeur qui m'a fait le contrat il m'a dit que la selle est toujours a la boutique, j'ai donc contacter la boutique ils m'ont dit qu'ils n'ont rien du tout.
Que faire dans cette situation vers qui dois je me retourner sachant que je possède le contrat de dépôt vente et l'email de l'ancien vendeur qui me dit que mon objet est toujours à la boutique.
Mon objet a quand même une valeur de 150 € que faire pour obtenir remboursement ou réparation.
Est ce que je peux ou je dois porter plainte si oui quelle serait la procédure à suivre.
merci d'avance à tous ceux qui pourront m'apporter leur aide.
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

je si on vol un magasin qu'on est sorti on peut encore chose

#17 2009-06-17 11:08
je voudrais savoir si on vol dans un magasin, et qu'on est sorti on peut encore nous dire quelque chose???
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

quel risc de vole de la nouriture pournourire mes enfansa montravaille et mon patron a dai

#18 2009-10-13 22:43
bonjour quel risc de vole de la nouriture pour nourire mes enfans a mon travaille et mon patron a daiposer plainte pour vol de nouriture merci de me dire quoi o plus vite et set la premiere fois que je vole dans ma vie ...;belge
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

jsouhaiterais conaitre textes lois vol d'un objet d'une pressonne

#19 2009-11-01 11:56
jsouhaiterais conaitre les textes de lois sur le vol d'un objet d'une pressonne
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

j'ai fait des course est j'ai oublier de tous mètre sur le tapie les vigile l'on vue est o

#20 2009-11-28 23:28
bonjour j'ai fait des course est j'ai oublier de tous mètre sur le tapie les vigile l'on vue est on contrôler mon caddie il y en avait pour 210€ que j'ai pailler de suite mais ils ont garder mon ticket est ils mon dit qu'ils envoyais sa au procureur je risque quoi merci
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

J'ai voulu faire une blague à un ami en lui prenant son sac blushdans l'intention de lui r

#21 2009-11-30 00:33
Bonsoir, je suis mineur et il y à un mois de ça j'ai fait une grosse bétise. J'ai voulu faire une blague à un ami en lui prenant son sac :blush:(dans l'intention de lui rendre après) et je me sui trompé de de sac, des policier m'ont arrété moi et un ami. On est resté en garde à vue 24 heures puis on m'as laissé partit en me disant que je devrais aller plus tard à une convocation chez la procureur. Est-ce grave ?? Que vas-t-il m'arrivé ?? Merci de répondre au plus vite. :cry:
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

SI TU MINEURE TU NE RISQUE A PARE SI TU RESIDIVISTE QUE CEST PA PREMIERE FOI TU PEU AVOIR

#22 2009-11-30 06:19
BONJOUR SI TU ET MINEURE TU NE RISQUE RIEN A PARE SI TU ET RESIDIVISTE ET QUE CEST PA LA PREMIERE FOI TU PEU JUSTE AVOIR UN RAPEL CST TOUT
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

ce sujet par un peu partout C'est plutot un sujet VOL .

#23 2009-12-01 08:12
ce sujet par un peu partout
C'est plutot un sujet sur le VOL .....
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

C'est première que cela m'arrive.

#24 2009-12-01 11:19
C'est la première que cela m'arrive. Merci pour vos réponses.
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

Risque t-on aussi une peine d'emprisonnement ou juste une amende Si la personne qui a v

#25 2010-01-25 17:51
Bonjour j'aimerai savoir quelques chose :
Si on ne vol que un petit Collier coutant dans les 10 euros
environ . Risque t-on aussi une peine d'emprisonnement
ou juste une amende ?
Si la personne qui a volé est Mineur quel sont les sanctions mis en place ?
Merci de me répondre .
⚠ Alerter
 

Visiteur anonyme

tout d'abord j'ai une question Si une personne vous vol des objet dont un d'une valeur de

#26 2011-06-04 13:45
Bonjour! tout d'abord j'ai une question:
Si une personne vous vol des objet dont un d'une valeur de 230euro puis des petits objets d'une valeur de 8 a 30 euro a vous et votre entourage est-ce bien du vol avec récidive? Je pense que oui maintenant la personne en question a recéler les objet voler que risque cette personne? est-raisonnable de porter plainte? en plus de ça cette personne a volé dans un autre pays c'est L’Allemagne elle le recèle en France que risque cette personne? si quelqu’un à une réponse a me donner je lui en serait reconnaissant(au plus vite si possible) car je voudrait récupérer mes affaires... Merci.:)
⚠ Alerter
 
Évaluez cette discussion:
Lien Faire un lien de votre site/blog vers: [cette discussion] [ce forum] [ce site]
Discussions populaires
Forum suggérés
- Aucune inscription requise pour écrire!
- Recevez une alerte email du forum si quelqu'un répond à votre discussion
Écrire nouveau message
Enregistrez-vous ici(facultatif) pour
• Pas de code de sécurité • Cacher la pub • Avoir crédibilité • Protéger votre pseudo • Ajouter image avatar • Pouvoir voter/aimer
Cette discussion est fermée.
Cliquez sur le bouton vert Êcrire Nouveau Message pour créer une nouvelle discussion.