Bonjour, ma soeur en couple et en appartement avec Mr X adopte une chienne (cedé au nom de ma soeur certificat du central canin a l'appuis).
Suite à une rupture avec Mr X elle quitte le logement commun et decide de laisser temporairement la chienne à Mr X en attendant de trouver un logement .
par la même, elle réclame faute de place et facture a l'appuis la moitié de la somme des biens cedé à Mr X celui-ci règle cette somme(1500€).
Le jour ou ma soeur veut récuperer sa chienne, Mr X s'y oppose, la raison : Ma soeur redemarre ça vie avec quelqu'un d'autre(un gendarme)
Ce que lui affirme : "je t'ai payé la chienne 1500€ Biensur le montant de la somme des biens laissé a Mr X (pas folle la guèpe...)
Suite a ce refut ma soeur engage différentes procédures légales a l'encontre de Mr X pour récuperer la chienne (depot de plainte,avocat,huisser) en vain ....
Les gendarmes venant réclamer la chienne tombe sur le père de Mr X refusant de redonner la chienne .
Bref, rien n'y fait ...
Mr X ce permet même de nous provoquer en nous exposant la chienne et tenter d'agresser ma mère (depot de plainte aussi classé sans-suite)
Ma soeur change de departement pour suivre son conjoint dans le sud de la France , lors d'une visite de celle-ci et après l'innefficacité des forces de l'ordre, moi mon frère et un amis decidons d'aller recuper la chienne à notre façon.
Lors d'une soirée nous partons chez Mr X , nous rentrons chez cellui-ci avec l'aide de mon frère qui brise la vitre de la porte d'entrée avec son front (excusez moi du peut mais il sait meme blessé)
Moi et un amis rentrons dans le logement et recuperons la chienne sans aucun encombre et surtout sans resistance de la chienne.
Suite a ça Mr X depose plainte pour vol et dégradation vien ce qu'il sen suit.
Par la même Mr X réclame le remboursement de dégats commis par lui même dans son appartement (temoin citez dans ma deposition ) alors nous n'avons commis aucun dégat mise à part la vitre de la porte d'entrée.
Je précise aussi que les gendarmes s'occuppant de l'affaire (ancienne brigade du nouveau conjoint de ma soeur) réclame sans papier officiel le rappatriment de la chienne qui se trouvait a + de 600km (malheureusement ma soeur et son conjoint on cedé et ramené celle-ci)
La chienne restitué nous somme inculpé moi,mon frère et nore amis de vol aggravé en réunion et ma soeur , son conjoint de recelle .. de + ma compagne qui nous as conduit sur le lieu le jour des faits et convoqué en tant que témoin par les gendarmes est maintenant inculpé aussi de vol aggravé en réunion...
Nous recevons donc une convocation devant un delegué du procureur pour un simple rappel a la loi ou est présent Mr X et son avocat.
Cellui-ci réclame 1600 euros de dégradations (la vitre 100 euros le reste on ne sait pas....)+ 600 euros d'amende.
N'ayant brisé que la vitre nous refusons donc de payer tout le reste des dégats qu'il a lui même causé par Mr X .
Je précise que nous n'avons jamais nié les faits que l'enquète de gendarmerie est + que douteuse (car Mr X connais des gens bien placé)et des gens du metier nous ons informé de certain défauts de procédure ...
Suite a ce refus de payer l'integralité des dégats l'adjoint au procureur décide transmettre l'affaire au procureur nous attendans donc une convocation pour passer en correctionnel .
Mes questions :
Comment peut accuser ma soeur de recelle alors que la chienne lui appartient ?
Comme l'article Article 311-1 le precise:
Le vol est la soustraction frauduleuse de la chose
d'autrui la chienne ne lui appartenant pas je ne pense qu'il soit consideré comme volé ?
Que risquons nous de + en correctionnel ?
Pouvons nous demander la présence des temoins que j'ai cité dans ma déposition affirmant tou ce que Mr X a dégradé lui même ?
et surtout pouvons nous demander la restitution de la chienne à son véritable propriètaire (ma soeur)?
Desolé pour le roman mais vous pouvez voir que cette affaire est complexe j'ai d'ailleur passé quelques détaille que je pourrais donner si besoin .
J'espère que quelqu'un saura répondre a toute ces questions car pour l'instant je n'ais consulté aucun avocat ... je/nous sommes donc dans le néant ...
Merci d'avance