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  droit sur un enfant dont je ne suis pas le géniteur
Molotov49
France
78.113.168.---
2010-05-26 11:04
Bonjour, j'élève mon neveu depuis qu' il a 1 an et de plus par la suite j'ai eu une petite fille avec sa maman qui est donc sa sœur. Aujourd'hui mon garçon a 4 ans et demi, il m'appelle papa et je le prend un weekend sur deux ainsi que la moitié des vacances comme sa sœur mais lui ne figure pas sur le jugement du tribunal.
Quels droits ai-je envers mon fils ? Puis-je éventuellement l'adopter ? Merci de m'éclairer sur ces sujets.
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  Re: droit sur un enfant dont je ne suis pas le géniteur
catelle
France
89.82.223.---
2010-06-08 23:36
Réponse à Molotov49: Déjà, est-ce que la mère serait d'accord pour que vous l'adoptiez?D'un point de vu "parentale" vous avez aucun droit,mais, d'un point du vu familiale ,vous êtes son oncle,et la,cela vous ouvre des droits juridiques, d'autant plus que vôtre frère est DCD.De plus, que vôtre ex vous le confit au même titre que vôtre fille alors qu'elle n'a aucune obligation juridique, dénote qu'elle ne vous fait plus que confiance.Cordialement.
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  Re: droit sur un enfant dont je ne suis pas le géniteur
Molotov49
France
78.113.164.---
2010-06-09 09:49
Réponse à catelle:
non je ne pense pas qu'elle soit d'accord pour l'adoption et de plus mon frere n'est pas DCD, il est actuellement incarcéré en maison d'arret !!!
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  Re: droit sur un enfant dont je ne suis pas le géniteur
catelle
France
89.82.223.---
2010-06-12 14:45
Réponse à Molotov49:Je suis désolé d'avoir interprété vôtre situations;depuis très peut sur le net,il va falloir que je sois plus rigoureux dans mon analyse.
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  Re: droit sur un enfant dont je ne suis pas le géniteur
Pablo
France
92.145.120.---
2010-08-04 21:24
Réponse à Molotov :

Il faut faire une adoption simple. L'enfant étant mineur, il faut l'accord du père biologique.

Lorsque l'enfant sera majeur, l'adoption simple sera possible avec son seul accord.
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  Re: droit sur un enfant dont je ne suis pas le géniteur
Molotov49
France
85.68.202.---
2010-08-04 21:34
Réponse à Pablo:
Ok donc si je demande a mon frere l'accord, cela me suffit meme si sa mere n'est pas d'accord, c'est bien ca ????
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  Re: droit sur un enfant dont je ne suis pas le géniteur
J.L.
France
92.145.120.---
2010-08-04 21:47
Réponse à Molotov49:
Prenez un avocat
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  Re: droit sur un enfant dont je ne suis pas le géniteur
molotov49
France
85.68.202.---
2010-08-04 21:51
Réponse à J.L.:
daccord merci du conseil mais juste deja si vous pouviez me dire si jai bien compris ce que Pablo ma dit, a savoir que l'accord seul de mon frere suffit a l'adoption de mon neveu ??? merci d'avance
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  Re: droit sur un enfant dont je ne suis pas le géniteur
IMPENSABLE
France
92.145.120.---
2010-08-04 21:55
Réponse à molotov49:

Oui mais il faut prendre un avocat
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  Re: droit sur un enfant dont je ne suis pas le géniteur
molotov49
France
85.68.202.---
2010-08-04 21:59
Réponse à IMPENSABLE:
daccord merci pour vos conseils :)
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  Re: droit sur un enfant dont je ne suis pas le géniteur
Nanou13
France
195.83.253.---
2011-05-26 09:09
Réponse à Molotov49:

Bonjour,
Non... un juge ne peut passer outre l'accord de la mère. Elle doit donner son accord, car à moins qu'on ne lui retire la garde de son enfant, elle conserve tous ses droits et peut refuser qu'un autre que son père le reconnaisse. Le père l'a-t-il reconnu à la naissance ?
Dans votre situation vous ne pouvez avoir recours qu'à une adoption simple auprès du Procureur de la République car vous n'êtes pas marié à la mère de l'enfant.
Quoiqu'il en soit c'est le Procureur qui donnera son accord ou non, en avisant et demandant à la mère...

Vous n'êtes pas obligé de prendre un avocat pour la procédure mais je vous conseille d'en consulter un au moins à titre informatif.
Bonne chance
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