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  peut-on porter plainte contre une préfecture?
petite dame
---.w90-10.abo.wanad
2009-12-10 12:01

Bonjour a tous, voila mon problème.
Mon petit ami et moi sommes aller hier à la préfecture de Nîmes suite a une convocation pour récupérer son permis qui lui avait été enlever pour alcool au volant.
Il a du payer une amende, il a eu un retrait de permis de 3mois et a passer un control médical.
Tout était ok, et pour récupérer son permis de conduire nous avons du nous déplacer avec les bilan d'examen.
Mais voila, dans les papiers que nous avons rapporter, ce trouver mélanger un autre papier qui n'avait rien a voir avec ce demander et qui était une ancienne condannation pour conduite en ayant fait usage de stupéfiant. (qui était classer, payer, et dont il avait était puni, et qu'il avait très bien compris)
Les docteurs se trouvant a la préfecture de Nîmes, après avoir demander a mon petit ami de se placer pour oscultation, se sont permis de foullier dans c'est papier sous son nez ! Et tombant sur cette feuille, lui on refuser de lui rendre son permis à condition de réaliser de nouveaux examen à c'est frais !

Même s'il n'a rien à se reprocher, on t-il le droit de le forcer?
Avaient-ils le droit de foullier dans c'est affaire?
Alors que cette condamnation n'avait strictement rien a voir avec celle-ci, ont-ils le droit de réouvrir cette affaire classé?
J'aurais besoin d'aide car après explication avec c'est monsieurs (qui se sont permis de nous rire au nez et de nous parler comme si nous étions idiots) nous sommes persuadés que nous sommes en droit de refuser.
Mais comment?
aidez nous s'il vous plaid :cry:
  Re: peut-on porter plainte contre une préfecture?
WHAOUUuuuu
---.w90-27.abo.wanad
2009-12-10 18:11

Bonjour l'orthographe !!!
  Re: peut-on porter plainte contre une préfecture?
petite dame
---.w90-4.abo.wanado
2009-12-10 18:47

dsl pour l'orthographe j'ai beaucoup de difficulté mais en même temps je suis pas la pour qu'on se foute de ma gueule je suis venu pour de l'aide alors si tu n'as rien a dire de plus intelligent sa sert a rien.
Merci pour le faux espoir u__u'
  Re: peut-on porter plainte contre une préfecture?
COCO13
---.dsl.club-interne
2009-12-12 18:25

BONJOUR ET OUI TU A RAISON EN SON FOU DE LORTHOGRAFFE IL SE PREND POUR QUI LUI AVENT DE CRETIQUER REGARDER VOUS PAUVRE IDIOT CAR TOUT LE MONDE NET PA ALLER A LECOLE MOI JAI DU TRAVAILLIER TRES JEUNE ET JAI PA TROS CONNUT LECOLE ALORE AVENT DOUVRIR SA GEULE QUAND EN CONNET PA LES PERSONNE EN SE LA FERME ET POUR VOUS MADAME JE CROIS QUE VOUS DEVRIER ALLER VOIR UN AVOCAT IL SERA MEUIX VOUS RENSEIGNE
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