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Récentes discussions dans le forum Immigration & Nationalités: Général:
tchoukaii
France 195.25.74.--- 2009-07-29 12:03
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J'ai 24 ans et je vis en France depuis l'âge de dix ans. J'ai suivi toutes mes études en France (collège, lycée, obtention du Bac, diplôme d'Ecole de Commerce et Master 2). Je suis donc BAC+5 pour faire plus simple.
En Janvier 2007, poursuivant mon master 2, j'ai décidé de demander la nationalité Française.
Après de multiple va-et-vient et pléthore de documents à fournir, mon dossier n'est accepté qu'en Juillet 2008, soit un an et demi après avoir commencé la démarche.
En Mars 2009, je reçois un courrier de la sous-direction d'accès à la nationalité Française (située à Rezé) stipulant que ma demande est irrecevable, compte tenu de mon statut d'étudiant étranger et du fait que je ne bénéficie pas de ressources suffisantes pour subvenir à mes besoins. Entre temps, j'ai fait l'objet d'une proposition d'embauche (un CDI) de la part d'une société de négoce maritime. Je décide alors de procéder à un recours gracieux auprès du Ministre chargé des naturalisations au vu de ce nouvel élément, en insistant sur le fait que cela fait quatorze ans que je réside en France, que toutes mes attaches y demeurent, que je me considère comme français et que je compte faire de la France le centre de mes intérêts personnels aussi bien que professionnels. Ce recours est envoyé à la fin du mois de Mai 2009.
Au début du mois de Juin, soit une semaine après, je reçois un nouveau courrier de la sous-direction confirmant la réception de ce recours et m'informant que si je ne reçois pas de nouvelles de leur part avant le 2 Août prochain, je pourrai alors considérer que mon recours a été rejeté. Nous sommes le 29 Juillet et je n'ai toujours rien reçu de leur part.
Le 2 Août étant un Dimanche, il me semble peu probable qu'ils m'envoient un courrier en fin de semaine. Je pense donc que mon recours a été, par conséquent, rejeté.
Je ne sais plus quoi faire ni penser après tout ceci. Je pense avoir suffisamment exprimer ma volonté de vivre en France au vu du passé qui est le mien. Tout ce que je souhaite, c'est une chance de vivre et travailler dans le pays que je considère comme mien depuis maintenant plus de dix ans. De plus, je n'ai jamais été en situation d'échec scolaire, je n'ai jamais fait l'objet de condamnation, et en quatorze ans, je ne suis allé que cinq fois dans mon pays d'origine (à chaque fois pendant l'été ou pour les vacances de Noel). Je n'ai jamais été hors de France plus d'une année en quatorze ans de résidence.
Mes études sont une réussite et je n'aurai aucun souci à trouver un emploi au regard du parcours qui est le mien sur le territoire Français.
C'est l'incompréhension totale qui règne dans ma tête compte tenu de la situation dans laquelle je me trouve actuellement.
Même si l'octroi de la Nationalité Française n'est pas un droit, je pense tout de même rentrer dans les critères requis pour devenir Français, au vu, je le répète, du passé qui est le mien dans ce pays.
Je sais que j'ai la possibilité de contester de nouveau cette décision en formant un recours auprès du tribunal administratif. Mais est-ce vraiment nécessaire? Ne serait-il pas plus simple que je commence à travailler pour que ma situation se débloque d'elle-même?
J'ai vraiment besoin d'un avis éclairé sur ma situation. J'ai besoin d'aide.
Merci.
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kamelia
Algérie 41.102.158.--- 2009-07-29 18:11
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Bjr, si depuis l'âge de 10 ans vous vivez en France, chez qui ? avez vous eu des parents adoptifs ?
Sinon avez vous actuellement un travail ?
Même si REZE vous refuse, vous avez le droit de faire porter l'affaire en justice, et justifiant de grande études et d'un travail ou même de deux postes, pour leur prouver que vous gagnez assez votre vie, vous gagnerez dans l'affaire avec un bon avocat. Ne vous découragez surtout pas. En France, il faut persister pour avoir gain de cause.
Bonne chance
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toto
---.insa-lyon.fr 2009-10-21 17:00
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bonjour
pouvez vous m'envoyer s'il vous plais votre lettre de recoure gracieux .
merci mon mail : 
cordialement
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kamelia
Algérie 41.102.220.--- 2009-10-22 00:17
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TOTO
FAIS ATTENTION !!!
tu vas être piégé
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tchoukaii
---.fbx.proxad.net 2009-10-22 18:54
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Je refuse de vous envoyer mon recours gracieux pour des raisons de confidentialité Kamelia.Malheureusement, je suis un étudiant à la recherche d'un emploi, et dans le contexte actuel, ce n'est pas facile. La société qui devait me prendre en CDI a décliné sa proposition à mon plus grand regret.
Désormais je suis en attente de la décision du tribunal administratif auquel mon dossier a transmis. Je devrais avoir une réponse dans le courant du mois de novembre.
Je ne cache guère que ma situation actuelle me désole compte tenu de mon passif en France. Mais peut être qu'avec l'aide d'un avocat, comme vous le préconisez, j'aurai plus de chance d'obtenir la nationalité Française.
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kamelia
Algérie 41.102.176.--- 2009-10-22 20:47
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Bonsoir
c sur que vous aurez plus de chance avec un bon avocat que sans.*
Ils tiennent compte du nombre d'années passées en France et votre casier
Vous pouvez trouver du travail dans l'intérim
bonne chance
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kamelia
Algérie 41.102.176.--- 2009-10-22 21:01
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Je ne vous ai pas demandé de me donner votre dossier de recours !!!!à aucun moment je ne vous l'ai demandé !!
car je n'y peux rien, je vis en Algérie
La seule chose que je fais c orienter les gens selon mes connaissances et aussi je confirme les naturalisation en me basant sur le cd et les archives en ma possession
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tchoukaii
---.fbx.proxad.net 2009-10-23 11:37
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Kamelia: je vous prie de m'excuser, c'est une erreur que j'ai commise. Effectivement je me suis trompé de pseudo. Je faisais allusion à toto, qui me demandait ma lettre de recours. Que pensez-vous donc de ma situation au vu des nouveaux éléments que je vous ai fournis ( recherche emploi, tribunal administratif) ?
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toto
---.insa-lyon.fr 2009-10-23 18:18
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kamelia pour quoi vous dite que je vais être piègé
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tchoukaii
---.fbx.proxad.net 2009-11-12 11:29
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Bonjour,
Je voudrais savoir s'il est possible de voyager avec une autorisation provisoire de séjour en france ( étudiant en recherche d'emploi)?
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kamelia
Algérie 41.102.130.--- 2009-11-12 12:45
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non je ne crois personnellement. Demandez au niveau de l'aéroport où vous résidez car vous risquez qu'au retour on ne vous laisse pas pénétrer à nouveau
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tchoukaii
---.fbx.proxad.net 2009-11-12 18:55
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Je me suis renseigné et apparemment, on peut sortir et revenir en France muni d'une autorisation provisoire du séjour.
La circulaire NOR IMIK0900087C du ministère de l'immigration datée du 21 septembre 2009 le permet.
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said
Algérie 41.105.117.--- 2009-12-12 17:43
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bonjour,
j'ai UN fils qui est pratiquement dans la même situation. depuis 7 ans qu'il est France il a réussi ses études d'ingénieur avec mention très bien? après une maitrise de mécanique des fluides.
depuis trois ans qu'il attend sa naturalisation en vain, il a été obligé de recourir au tribunal administratif, ce qui risque de durer 2 a trois ans d'après son avocat.
c'est incompréhensible, à croire que certains veulent que ces jeunes cadre partent au canada , en GB ou au USA qui ne demandent que de les accueillir. leur nombre ne cesse d'augmenter notamment au canada. les maghrébin au canada se chiffrent par milliers et leur nombre ne cesse d'augmenter à cause de la bureaucratie Française.
said
que faire ? c'est jeunes cadres ne retournerons jamais dans leur pays d'origine, il ont fait leur choix d'être Français. où est l'émigration choisi.
merci de votre aide
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keirpo
France 86.76.84.--- 2010-03-04 23:06
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Bonjour,
tchoukaii, Je viens de lire votre post et je vous avoue avoir été très surpris car je suis exactement dans la même situation que vous, à tous les détails prêt; je croyais même relire ma propre histoire.
Pour ma part (après 13 ans en France, actuellement éléve ingénieur en bac+4, après collège et lycée en France, peu de voyages au pays d'origine et que certains étés, attachement à la France et désir d'y poursuivre ma vie), j'ai été très choqué du refus face auquel j'ai du faire face.
J'ai comme vous reçu un courrier (il y a 3 semaine pour ma part) stipulant du reçu mon courrier de recours gracieux et que sans réponses au 16 février, il faut considéré que la demande a fait l'objet d'un refus.
J'ai été par conséquent très déçu par ce refus (car je vous avoue avoir cru remplir toutes les conditions pour une demande de naturalisation), je me suis même senti trahit par ce pays auquel je croyais appartenir. Car en effet, étant donnée que je suis arrivé très jeune en France, j'y est tout de même forgé ma culture et mon éducation et pensais par conséquent être en quelque sorte un citoyen français (ayant eu le même parcours scolaire que tous mes camarades de classe, français).
On m'avais même expliqué que lorsque l'on vis en France depuis au moins l'age de 13 ans, on bénéfice normalement de la nationalité française à la majorité (et c'est même indiqué dans une loi), j'avais même lu cette condition sur le site du gouvernement.
Je suis donc comme vous confronté à la situation de porter le dossier face au tribunal (et j'ai remarqué qu'il ne s'agissais pas de n'importe quel tribunal mais de celui de Nanterre). Je suis alors actuellement dans le cas ou je m'interroge sur la nécessité de me lancer sur le terrain des tribunaux, puisque ça risque d'être assez long, couteux et pénible. J'hésite en effet à attendre d'avoir un CDI pour entamer à nouveau la demande ou à mener tout de même mon dossier face au tribunal. Cependant, la masse de documents et le long parcours administratif que j'ai du mené pour effectuer la demande me fait tout de même peur. Ayant déjà pour l'instant un dossier auprès du bureau d'accès à la nationalité, je me pose donc la question de savoir quelle serait la meilleur solution: passer par le tribunal, ou attendre encore et devoir tout reprendre à zéro.
Je voulais vous demander ou vous en étiez depuis votre refus, et si vous aviez entamé une quelconque démarche pour faire entendre que vous êtes tout à fait légitime à avoir accès à la citoyenneté française.
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tchoukaii
France 82.66.13.--- 2010-03-05 14:38
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Salut Keirpo! Ca me réconforte, même si c'est regrettable, un tant soit peu de savoir que je ne suis pas seul à galérer pour obtenir la nationalité Française après 15 ans de résidence. En ce qui concerne ma situation, mon dossier de naturalisation est au tribunal administratif de Nantes depuis août dernier. Je devrais avoir une réponse d'ici peu.
Je ne te cache pas que ça commence à me saouler sérieusement, d'autant plus que je suis en recherche active d'emploi depuis le mois d'octobre; et que comme tu dois t'en douter, c'est extrêmement difficile de décrocher un contrat de travail ( CDD, intérim, encore plus CDI. Je suis en même entrain d'envisager d'immigrer au Canada pour tout te dire, c'est dire à quel point je suis excédé.
J'ai vraiment l'impression d'avoir passé toutes ces années pour rien. Mais je continue à me battre parce que je me considère comme français, c'est légitime. C'est juste que les procédures de naturalisation sont devenues de plus en plus incompréhensibles et hostiles dans le seul but d'empêcher des jeunes comme nous de devenir français; ce qui est totalement injuste. Quand je pense qu'il existe des personnes qui sont en France depuis 5 ans et qui obtiennent une carte de résidence ou même la nationalité par le simple fait d'avoir épouser une Française ou être père d'un enfant Français...cela me met hors de moi. Je ne veux évidemment pas jeter la pierre sur ces personnes, mais quand on a fait toute sa scolarité en France, obtenu tous ces diplômes, et qu'on a tous ses repères en France..il y a de quoi être dégoûté. Je pense que j'ai de quoi être déçu par les lois actuelles sur la naturalisation qui ne reconnaissent pas le temps de résidence passé en France sans y associer obligatoirement le contrat de travail. Le contrat de travail est en l'état actuel des choses, le sésame pour devenir Français. Pour ce qui est des procédures en justice, je ne sais pas où cela me mènera donc je préfère éviter pour l'instant. Il faut d'abord étudier toutes les options possibles, et je ne suis qu'au début.
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keirpo
France 86.76.84.--- 2010-03-07 20:28
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Encore une foi, étant dans la même situation que toi, ben j'ai exactement les mêmes sentiments, et tout comme toi (en te lisant), je suis partagé entre réconfort et déception.
J'ai également l'impression d'avoir passé toutes ces années en France pour rien (vu que je suis toujours considéré comme étranger, bien que ce soit le pays ou j'ai le plus vécu depuis ma naissance), et j'ai souvent l'impression d'être plus français que certaines personnes qui ont obtienu la nationalité française (j'ai même un ami, étudiant étranger qui été venu étudier il y a quelques années dans mon école, et qui durant sa première année en France, s'était marié avec une française et possède depuis une résidence de 10 ans ainsi qu'une bourse d'étude et devrais acquérir la nationalité française cette année, après 3 ans seulement vécus en France). C'est vrai que l'obtention de la nationalité n'est plus très logique dans beaucoup de cas (et il y a même des situations bien pire que la notre), il faudrait donc croire que rien ne sert d'être honnête et de faire valoir son droit d'obtention de la nationalité française après tant d'années vécus en France, mais plutôt de jouer avec les failles comme le font beaucoup (CDI, mariages...), et je trouve cela malheureux. Je suis en train de penser, tout comme toi, à une immigration au Canada, et j'ai commencer à me renseigner sur les sites de l'immigration du gouvernement canadien; bien que je trouve encore une foi que c'est malheureux de devoir tout reprendre à zéro dans un autre pays, et devoir tout apprendre (sur l'histoire, la culture, le mode de vie...) et donc trouver de nouveaux repères, alors qu'on a passé la grande majorité de sa vie en France, sans reconnaissance aucune.
Pour ma part, très honnêtement, je ne sais plus quoi faire, puisque d'après quelques témoignages que j'ai pu lire, il paraitrait que dans la grande majorité des cas, mener son cas face au tribunal aboutit à la même réponse que celle du recours gracieux (sauf si on se paye un bon avocat qui saura vous défendre avec grande ambition, et qui pourra même mener votre dossier face au tribunal européen suite à un éventuel refus par le tribunal français, ce qui n'est pas à la porté d'un étudiant).
Du coup, je pense que, comme tu la si bien dit, le sésame pour l'obtention de la nationalité est bel et bien l'obtention d'un CDI et non le nombre d'années vécu en France (puisque de nombreux étudiant étrangers venu étudier en France après leur baccalauréat, réussissent à être naturalisés après être rentrés dans la vie actif).
Du coup, pour ma part, la seule solution qui reste à envisager c'est d'essayer de décrocher un CDI (bien que ce soit devenu un parcours du combattant), et de tout reprendre ensuite à zéro pour un dossier de naturalisation. Dans le cas échéant, je pense immigrer au Canada, qui a une reconnaissance bien plus grande face aux citoyens vivants sur leur territoire.
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zazafrance
France 80.118.111.--- 2011-02-07 01:06
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Réponse à toto:
Bonjour,
je suis étudiant étranger, je suis en France depuis 2009 (2 ans) . je suis marié, ma femme elle est aussi étudiante elle a l'emploi temps partiel CDI. on peux demander de naturalisation? on attende une bébé... Il y a quelque d'aide pour en couple étranger qui attende bébé?
merci d'avance
très cordialement
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