En avril 2005 un chef d'entreprise a été nommé à la tête d'une association (Neurogel En Marche) de personnes handicapées ayant pour but de réaliser un essai clinique avec une thérapie permettant aux personnes handicapées de pouvoir remarcher. Cette association détient le brevet de cette thérapie qui s'appelle le Neurogel. Pendant un an, ce président dictatorial a multiplié les irrégularités et les exclusion d'adhérents.
En 2006, les adhérents exclus sans raison ont porté plainte et demandé la nomination d'un administrateur provisoire. Ayant eu gain de cause, l'administrateur provisoire a organisé une assemblée générale suivie de l'élection d'un nouveau président en juillet 2007.http://www.neurogelenmarche.org/index.php/historique/presidence-de-monsieur-paulic.html
Je passe sur les blocages de procédure et les différents appels de l'ancien président. Il a fait deux fois appel et a été débouté deux fois.
Lors de sa présidence il a fait réaliser une brochure scientifique par un cabinet spécialisé. Dans un premier temps, l'association a payé. Un mois plus tard, le cabinet a remboursé l'association. Cette brochure a donc été payée par l'ancien président. Aujourd'hui, le nouveau président qui demande cette brochure reçoit un refus du cabinet spécialisé qui lui dit avoir traité au nom de l'ancien président. Cette brochure porte le nom de l'ancien président et est en vente à 25 € au profit de l'ancien président et non de l'association. L'ancien président ne répond bien sûr à aucune demande du nouveau président.
Ma question : Ne s'agit il pas d'abus de confiance et quel procédure doit on faire ?
Le premier procès était fait contre le président (personne morale) et a couté prés de 10 000 € aux adhérents. Il faut aujourd'hui qu'il paie personnellement et j'aimerai connaitre la meilleur procédure pour notre association (http://www.neurogelenmarche.org/) et surtout si un avocat pourrait s'en occuper gracieusement ou être payé au résultat. Notre association n'a pas beaucoup de moyens du fait du projet ambitieux de l'association.
RÉGLEMENTS DU FORUM
-N'écrivez PAS de messages identiques/dupliqués sur les forums de Jetaide
( pour afficher de la publicité sur Jetaide, cliquez ici )
-Écrivez vos messages dans les forums les plus appropriés possible
( Index des forums / Recherche de forums )
-Évitez d'écrire des messages qui sont hors sujet avec la discussion en cours,
débutez plutôt une nouvelle discussion
(en cliquant sur le bouton rouge "Écrire Nouveau Sujet" tout en haut à gauche)
Votre ressource d'aide sur tous les sujets:
